Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MANA
FIBA S.A.R.L

Numéro de dépôt :
3097282
Date de dépôt :
19/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2011

Présentation de la marque MANA

Déposée le 19 avril 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FIBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-22 du 1 juin 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FIBA domicilié(e) 450 rue de la Fosse aux Anglais, 77190 DAMMARIE-les-Lys - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 863 969 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIBA - France.

La marque MANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3097282.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MANA est expirée depuis le 19 avril 2011.

FIBA a également déposé les autres marques suivantes : FIBAMAT , FOURNITURES POUR L'INDUSTRIE, LE BATIMENT ET L'AUTOMOBILE F.I.B.A. , FOURNITURES POUR L'INDUSTRIE, LE BATIMENT ET L'AUTOMOBILE F.I.B.A. , FIBA , FIBA , POINT TATOUAGE FIBA , FIBA , junctio , MAISON & LUMIERE


FIBA S.A.R.L - 450 rue de la Fosse aux Anglais, 77190 DAMMARIE-les-Lys - France - SIREN 349863969


FIBA - France


Inscription le 28 août 2006 - Transmission totale de propriété n°439426 - Publication au BOPI 2006-08-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-11

Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22

Métaux précieux et leurs alliages. Produits en ces matières (métaux précieux et leurs alliages) ou en plaqué, non compris dans d'autres classes, à savoir : bijoux ; bagues, pendentifs, colliers, bracelets, broches, boucles d'oreilles... Horlogerie ; montres bracelet, horloges, réveils-matin. Joaillerie ; bijouterie ; pierre précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers. Armes blanches, rasoirs Meubles ; glaces, miroirs, cadres

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.